Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Joël COSSUTTA
/
PASSE PARTOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
Monsieur Joël COSSUTTA

Numéro de dépôt :
1047962
Date de dépôt :
20/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 20 avril 1978 par monsieur Joël COSSUTTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joël COSSUTTA domicilié(e) 02810 GANDELU. - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 20 avril 1988.

Joël COSSUTTA a également déposé les autres marques suivantes : PASSE PARTOUT , BORNALU


Monsieur Joël COSSUTTA - 02810 GANDELU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Bornes pour opérations d'arpentage et pour délimiter les propriétes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.